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L'accès ouvert aux publications - open access

  • Qu'est-ce que l'open access ?

    Selon l’Initiative de Budapest pour l’Accès Ouvert (2002), « le libre accès à la littérature scientifique est sa mise à disposition gratuite sur l’Internet public, permettant à tout un chacun de lire, télécharger, copier, transmettre, imprimer […], ou s’en servir à toute autre fin légale, sans barrière financière, légale ou technique autre que celles indissociables de l’accès et l’utilisation d’Internet. »


    Créé par le consortium Couperin, le site science ouverte France propose de nombreuses informations sur l'open access (FAQ, définitions, témoignages…).

     

  • Les différentes voies de l'open access

    Il existe plusieurs voies pour diffuser ses publications en open access.

    Les archives ouvertes

    Les archives ouvertes sont des bases de données dans lesquelles sont déposées sous forme électronique et en accès libre, prioritairement par les chercheurs, les publications et parfois les données de la recherche scientifique. Elles peuvent être nationales (HAL), hébergées par un établissement (archive ouverte institutionnelle), ou thématiques (RePEc, arXiv, PMC). Elles sont accessibles librement et gratuitement à tous. Leur but est d'identifier, valoriser, promouvoir et suivre la production scientifique des chercheurs. La démarche "d’auto-archivage” est appelée la “voie verte” (Green OA).

    L'édition électronique ouverte

    Les articles de recherche sont publiés dans des revues à comité de lecture, directement et immédiatement accessibles au lecteurs. Ces revues proposent divers modèles de financement dont celui de l’auteur-payeur s’appuyant sur la gestion des article-processing or publishing charges (APC). Le financement de ces revues peut également être assumé par les institutions qui les hébergent. On évoque ce mode de publication comme la “voie dorée” (Gold OA).

    Les articles de recherche peuvent également être publiés dans des revues à comité de lecture en libre accès et sans APC pour accéder à leurs contenus. Elles peuvent être financées en amont par les institutions qui les hébergent. Elles ne font payer ni les auteurs, ni les lecteurs. On évoque ce mode de publication comme la "voie diamant" (Diamond OA). L’édition FAIR vise à redonner aux chercheurs et aux établissements de recherche le contrôle sur le processus de publication. Le concept d'épirevue (revues électroniques en Open Access uniquement alimentées par des archives ouvertes) découle de ce modèle économique.

     

  • Je publie, quels sont mes droits ?

    Le groupe de travail du collège compétence et formation du comité pour la science ouverte a mis à jour le guide intitulé « Je publie, quels sont mes droits ? »  en intégrant les avancées de la loi pour une République numérique de 2016. Il a été validé par la Direction des affaires juridiques (DAJ) et le Comité d'éthique du CNRS (COMETS). Ce guide pratique liste les questions que doivent se poser les auteurs de publications scientifiques lorsqu’ils décident de publier leurs travaux. Il donne des conseils et des options possibles à appliquer tout au long du processus de publication.

  • Les bailleurs de fonds et l'open access

    La mise en place du Plan S et la politique de certains financeurs incitent à déposer le texte intégral (full text) en archives ouvertes, à rédiger un plan de gestion de gestion de données (Data Management Plan) et dorénavant à publier prioritairement dans des journaux nativement en accès ouvert.

    Projets nationaux : Agence Nationale de Recherche - ANR

    En tant que signataire de la "Convention de partenariat en faveur des archives ouvertes et de la plateforme mutualisée HAL", l’ANR s’appuie sur l’article 30 de la loi "Pour une République numérique" et recommande que toutes les publications consécutives aux projets qu’elle finance, soient déposées en texte intégral - a minima le manuscrit auteur accepté pour publication - dans une archive ouverte, soit directement dans HAL, soit par l’intermédiaire d’une archive institutionnelle locale. Par ailleurs, l’ANR recommande de privilégier la publication dans des revues ou ouvrages nativement en accès ouvert.

    Consulter le guide du GTSO-Couperin sur la prise en compte de la science ouverte lors du montage de son projet ANR. (English Technical note GTSO-Couperin / Synthèse GTSO-Couperin en français).

    Ressources utiles ANR :
    L'ANR et la science ouverte
    Convention de partenariat en faveur des archives ouvertes et de la plateforme mutualisée HAL

     

    Projets européens : H2020 - Horizon Europe

    Le programme européen Horizon2020 et son successeur Horizon Europe rendent obligatoire le dépôt des publications issues de projets financés par l'UE dans une archive ouverte :
       - Le plus tôt possible, et au plus tard lors de la parution
       - Leur diffusion peut être différée au maximum de 6 mois pour les articles en STM et de 12 mois en SHS (barrière mobile)
        - Y compris si elles ont été publiées dans des revues en open access (revues "gold open access")

    Le non-respect de cette obligation peut entraîner une sanction financière (réduction du financement accordé indiquée dans l'article 29, alinéa 5 du modèle d'accord de financement du programme Horizon 2020).
    Les frais (APCs), pour une revue hybride ou pure Open Access, peuvent être pris en charge par le financeur d’un projet. C’est le cas pour les projets Horizon 2020 notamment, qui d’ailleurs impose le partage en libre accès, par la voie gold ou green.
    Déposer la référence et le texte intégral de vos publications dans HAL Paris 1 permet de remplir cette obligation de dépôt.

    Ressources utiles Horizon Europe :
    Science ouverte : qu’est-ce qui change avec Horizon Europe ?
    Guide Horizon 2020 pour le libre accès aux publications et aux données de recherche
    Guidelines to the Rules on Open Access to Scientific Publications and Open Access to Research Data in Horizon 2020

     

     

  • Les politiques des éditeurs

    Le dépôt en accès libre sur une archive ouverte disciplinaire, nationale ou institutionnelle ne remet pas en cause les droits de propriété intellectuelle des auteurs. « Les lois du copyright des éditeurs doivent être respectées et, avant le dépôt d’un document sur une archive ouverte, le déposant doit vérifier le droit d’archivage et la version du texte déposé, sans oublier l’accord de dépôt des coauteurs.

    • AVANT publication, l’auteur reste détenteur des droits sur son texte.
    • APRES publication SOUS contrat :

    Sauf interdiction, l’auteur a le droit de diffuser sa « version auteur » du document dans une archive institutionnelle. Il est interdit, sauf accord explicite, de déposer un fichier produit par un éditeur commercial.

    Si l’auteur a signé la cession à titre exclusif des droits ou une clause d’exploitation électronique du document par l’éditeur : l’auteur doit demander l’autorisation de dépôt à l’éditeur et respecter les règles d’embargo.

    APRES publication SANS contrat l’auteur peut diffuser son document, le copyright n’est pas un frein. »

    Source : https://doc.archives-ouvertes.fr/questions-juridiques/

    Les plateformes pre-print des éditeurs

    Attention, ces plateformes ont été créées par les éditeurs pour étendre leur contrôle de la communication scientifique. Il est donc déconseillé de déposer vos pre-prints sur ces serveurs : SSRN (propriété d'Elsevier), BioRN (Elsevier), ChemRxiv (ACS), etc.

    Consulter la liste des serveurs pre-prints par disciplines sur ASAPBio.

    Connaitre les politiques éditoriales des revues (version et embargo)

    De nombreux éditeurs scientifiques permettent, la loi pour une République numérique l’encourage, le dépôt en archives ouvertes, sous certaines conditions (embargo ou version d’écriture) du fichier texte en « version auteur » (version finale acceptée pour publication, postprint, final draft, AAM).

    • La version preprint est celle que l’on envoie à l’éditeur, et donc avant les corrections par le comité de lecture (évaluation par les pairs ou peer review).
    • La version postprint (final draft, digital draft) est la dernière version avant publication après les corrections du comité de lecture. Elle est souvent très proche de la version qui sera éditée.
    • La Publisher version ou version définitive est celle produite et diffusée par l’éditeur. Elle contient toutes les mises en forme de l’éditeur et est disponible sur la plateforme de l’éditeur via abonnement. Elle reste la propriété de l’éditeur durant la période d’exploitation commerciale (embargo) définie pour chaque revue.

    Comment savoir quelle version du texte et quand puis-je la déposer sur HAL ? Il y a deux points à vérifier avant le dépôt d’un fichier texte sur une archive ouverte : 

    1.  Quelle version de votre publication vous êtes autorisé à diffuser?
    2.  S’il existe un embargo pour la diffusion de cette version?

    Et toujours avec l’accord préalable de vos co-auteurs.

    Connaitre les conditions de diffusion de ma publication dans une revue

    Afin de connaitre les embargos pratiqués par chaque revue et éditeur ou la version d’une publication qui peut être diffusée, consulter les trois référentiels ci-dessous :

     Astuce : pour connaître vos droits pour déposer en Open Access, Lilliad propose l'outil Willo sous forme de questionnaire :
    https://decadoc.typeform.com/to/W2ZZMV

  • Les APC (Article Processing Charges)

    Les APC (Article Processing Charges) constituent l’un des modèles économiques des revues en open access, également appelé modèle "auteur-payeur". Il s'agit de revues entièrement open access, à distinguer des revues sous abonnement qui proposent des options payantes open access (revues hybrides).  Par ailleurs, les APC  payés par les auteurs (ou leurs institutions / leurs financeurs), sont généralement beaucoup plus élevés dans les revues hybrides que dans les revues « full open access » (Rapport du Wellcome Trust Developping an effective market for Open Access article processing charges, 2014).

    Les APC sont les frais de publication demandés par les éditeurs pour financer la diffusion en open access des articles scientifiques. Ils s'ajoutent aux autres frais de publication (couleur, figures, frais de soumission...) de l’édition imprimée.

    Toutes les revues en libre accès ne facturent pas systématiquement des APC. Ces revues sont recensées sous forme de liste dans le Directory of Open Access Journals (DOAJ) (chemin d’accès : DOAJ > Search > Journals > APC).

    Consultez le DOAJ : Directory of Open Access Journals pour connaître le montant APC des revues open access référencées.

    Grossmann, A., & Brembs, B. (2021). Current market rates for scholarly publishing services. F1000Research, 10(20), 20. https://doi.org/10.12688/f1000research.27468.1

    Tester Compass to Publish, un outil public de l’Université de Liège, aidant à évaluer, sur base d'un examen critérié et transparent, le degré d'authenticité de revues en Open Access exigeant des frais de publication (APC).

  • Les éditeurs prédateurs

    Le modèle de publication en open access crée de nouveaux flux financiers (frais de publication ou APC). Les éditeurs prédateurs exploitent le principe du libre accès de l’édition scientifique en exigeant des auteurs un paiement (modèle auteur-payeur) en échange des services éditoriaux et de révisions par les pairs pour publier en open access. De nouvelles revues ont ainsi été créées, souvent avec un titre proche d’un journal de référence du domaine disciplinaire, un fonctionnement éditorial, scientifique ou financier opaque, des délais de révision et publication très court, et avec des facteurs d’impact factices.

    Vérifiez toujours la qualité d’une revue avant de soumettre ou réviser un article, d’intégrer le comité éditorial, ou de coordonner un numéro spécial.

    Quelques indices :

    • se méfier des éditeurs qui démarchent les auteurs par courriel, qui propose des calendriers de publication improbable (soumission, peer reviewing…), qui ne sont pas transparentes sur le processus de révision ou les frais APC.
    • contrôlez si l’éditeur (publisher) ou la revue (journal) est listé par le site Stop Predatory Journals.
    • contrôler si la revue est présente dans la liste négative du DOAJ.
    • tester Compass to Publish, un outil public de l’Université de Liège aidant à évaluer, sur base d'un examen critérié et transparent, le degré d'authenticité de revues en Open Access exigeant des frais de publication (APC).
    • contrôler les informations indiquées sur le site de l'éditeur ou de la revue (facteur d'impact, présence dans différentes bases de données - WoS, Scopus -, personnes impliquées dans le board de la revue, etc.
    • contacter le comité éditorial de la revue avec des questions précises sur le fonctionnement, le processus de révision, les droits d’auteur, etc.
    • utiliser les recommandations du site Think Check Submit.

    Attention, toutes les revues proposant des APC ne sont pas issues des éditeurs prédateurs, mais tous les éditeurs prédateurs proposent des APC.

    Ressources utiles

    Critères détaillés des listes de Jeffrey Beall (ce lien est un lien "web-archive", le blog ayant été fermé en janvier 2017 suite à des pressions).
    Grudniewicz, Agnes, et al. "Predatory journals: no definition, no defence." (2019): 210-212. doi: 10.1038/d41586-019-03759-y

    Tutoriel "Comment éviter les éditeurs prédateurs ?" (infographie Licence CC BY, Mission d'Appui à la Recherche Scientifique, BU Lille 2).

  • La loi pour une République numérique (Loi n°2016-1321)

    Définitivement adoptée par le Parlement le 28 septembre 2016, la loi pour une République Numérique a été publiée au Journal officiel du samedi 8 octobre 2016. Ce texte prévoit de nombreuses mesures indispensables au fonctionnement d'une société numérique et, plus particulièrement l’article 30 sur les écrits scientifiques.

    Que dit la loi ?

    « Lorsqu’un écrit scientifique issu d’une activité de recherche financée au moins pour moitié par des dotations de l’Etat, des collectivités territoriales ou des établissements publics, par des subventions d’agences de financement nationales ou par des fonds de l’Union européenne est publié dans un périodique paraissant au moins une fois par an, son auteur dispose, même après avoir accordé des droits exclusifs à un éditeur, du droit de mettre à disposition gratuitement dans un format ouvert, par voie numérique, sous réserve de l’accord des éventuels coauteurs, la version finale de son manuscrit acceptée pour publication, dès lors que l’éditeur met lui-même celle-ci gratuitement à disposition par voie numérique ou, à défaut, à l’expiration d’un délai courant à compter de la date de la première publication. Ce délai est au maximum de six mois pour une publication dans le domaine des sciences, de la technique et de la médecine et de douze mois dans celui des sciences humaines et sociales. »

    Que vous donne-t’elle le droit de faire ?

    Quel que soit votre contrat avec l’éditeur de la revue, vous pouvez déposer dans HAL la version acceptée de votre manuscrit ou final draft (fichier auteur, pas la version publiée de l’éditeur) dès la publication :

    • sans embargo si votre article est en accès gratuit sur le site de la revue
    • ou en appliquant un embargo maximum de 6 mois pour les sciences, techniques et médecine et 12 mois pour les sciences humaines.

    Quelles incidences pour mes dépôts sur les archives ouvertes ?

    Le Guide d’application de l’article 30 de la Loi pour une République numérique
    Guide Couperin sur la loi République numérique
    Open Access : quelles incidences de la loi « République numérique » ?, Lionel Maurel (octobre 2016)

  • Ses droits en tant qu'auteur
    • Identifier les droits liés au dépôt d'un texte dans une archive ouverte

      Le droit d’auteur protège toute création intellectuelle, dès lors qu’elle est originale et formalisée. Pour être originale, l’œuvre doit porter l’empreinte de la personnalité de son auteur ou représenter un apport intellectuel.

      Le droit moral de l’auteur est destiné à assurer le respect tant de l’auteur que de l’œuvre, dès sa création. Le droit moral est perpétuel et incessible, transmissible uniquement par héritage (sauf dispositions spécifiques aux agents publics) et comprend le droit de paternité.

      Les droits patrimoniaux ou droits d’exploitation gèrent la diffusion des œuvres et peuvent être transférés à un représentant ou cédés à un tiers (éditeur, etc.). Ils ont une durée limitée (70 ans après la mort de l’auteur, dans l’Union Européenne, l’œuvre tombe dans le domaine public).

      Lorsqu’un chercheur dépose une publication sur une archive ouverte il propose une diffusion libre de ses travaux, mais ce n’est pas une libre réutilisation de ses travaux ou une œuvre libre de droit.

      Le dépôt dans une archive ouverte modifie-t-il les droits des auteurs ?

      • Le ou les auteurs conservent l'intégralité de leurs droits moraux sur leurs travaux.
      • En déposant dans une archive ouverte, l'auteur s'engage à transférer tout ou partie de ses droits patrimoniaux par des contrats ou des licences d’utilisation visant une diffusion plus large. Avec une licence de type Creative Commons, il définit par exemple lui-même les utilisations autorisées.

      Quels droits contractuels me lient à l'archive ouverte ?

      • L'auteur, en déposant son texte, autorise la reproduction et la représentation de l'œuvre par les utilisateurs, à des fins de recherche et d'enseignement. Les conditions de cette cession dépendent de l'archive ouverte et de la Licence Creative Commons choisie par l'auteur pour accompagner son dépôt. 
      • De son côté, l'archive ouverte s'engage à respecter le droit à la paternité (le nom de l'auteur et les références de l'auteur) et le droit à l'intégrité de l'œuvre. Elle garantit également la permanence de la base et la pérennité des données.
      • Aussi, pour permettre la préservation à long terme des documents et la citation électronique, il est recommandé de ne pas demander le retrait d’une publication auto-archivée. Néanmoins, la possibilité de retrait existe dans certaines archives ouvertes.

      Protéger vos droits et lire un contrat d’édition

      Le contrat d’édition est un contrat, obligatoirement écrit, par lequel l’auteur d’une œuvre de l’esprit, ou ses ayants droit (ses héritiers, par exemple), cède à un éditeur le droit de fabriquer des exemplaires de l’œuvre, de la réaliser sous forme numérique et d’en assurer la diffusion.

      Ressources utiles
      Qu’est-ce qu’un contrat d’édition ? (Direction de l’information légale et administrative et Ministère en charge de la culture et de la communication - Mise à jour juin 2018)
      Anne-Laure Stérin, « Le/la chercheur.e publie » , carnet de recherche Questions d’éthique et droit en SHS (septembre 2017)

  • Les licences Creative Commons (CC)

    Creative Commons est une organisation à but non lucratif qui a pour but de favoriser, dans un cadre légal, la mise à disposition et la circulation des œuvres, l’échange et la créativité.

    Diffuser des ressources sous licence CC

    Depuis 2014, HAL permet l’utilisation de licences Creative Commons lors du dépôt. Dans la section « Compléter les métadonnées du document », cliquez sur « Afficher la liste complète des métadonnées », puis la métadonnée « Licence », et sélectionnez dans la liste la LCC souhaité.

    « Le CC-BY est l’une des licences Creative Commons les plus libérales. Elle ne prescrit que de citer l’auteur original. Pour le reste, l’éventail des autorisations est très large :

    • il est possible de réaliser un dérivé de l’œuvre originale (ce qui comprend notamment les traductions).
    • il est possible de faire une utilisation commerciale de l’œuvre (ce qui permet d’assurer le défraiement d’une diffusion par clé USB ou par une impression sur support papier). 
    • il est possible de reproduire l’œuvre sous une autre licence.

    En raison de son ouverture maximale, cette licence est actuellement privilégiée par l’initiative de Budapest. »

    Source : Pierre-Carl Langlais, Les archives HAL vont-elles passer sous licence libre ?, décembre 2013. https://scoms.hypotheses.org/15

    Ressources utiles

    Documentation HAL - Les licences creative commons
    Site Creative Commons
    Archives ouvertes et licences Creative Commons : des synergies à conforter (Lionel Maurel, 2016)
    Pourquoi diffuser des travaux de recherche sous licence « Pas de modification » n’est pas une bonne idée (Lionel Maurel, 2020)

L'accès ouvert aux données de la recherche - open data

L'open peer review

  • L'open peer review

    L’open peer review ou littéralement « évaluation ouverte par les pairs » connait depuis quelques années un usage grandissant. Il ne s’agit plus seulement d’ouvrir les productions scientifiques mais également le processus d’aboutissement qui conduit à la publication de l’article, en exposant les échanges entre les auteurs et les évaluateurs.

     

Les ressources éducatives libres

Paris 1 Panthéon-Sorbonne soutient l'open access

Ressources utiles

Keynote Science ouverte publication et évaluation - A. Collin - 15/04/2021 Type de fichier : Fichier Poids du fichier :
874 octets
Keynote Science ouverte PGD et bailleurs - A. Collin - 17/06/2021 Type de fichier : Fichier Poids du fichier :
1 Ko